APIS / SIPV

Afin d'améliorer la sûreté du transport aérien international, plusieurs pays ont institué un programme d'information préalable sur les voyageurs qui touche la plupart des destinations internationales.

Les transporteurs aériens qui ne se conforment pas aux règles de l'APIS / SIPV verront leurs passagers soumis à des inspections plus sévères et d'une plus longue durée. La liste de questions et réponses ci-dessous vous renseignera davantage sur cette initiative.

Qu'est-ce que l'APIS / SIPV ?

APIS/SIPV est un système automatisé pouvant interroger des bases de données sur les passagers aériens provenant de l'étranger avant leur arrivée.

Quel type de renseignements sont recueillis ?

Tous les vols : les renseignements suivants sont recueillis :

• Nom et prénoms (en entier)
• Date de naissance
• Citoyenneté
• Sexe
• Numéro de passeport

À noter que ces renseignements sont ceux exigés actuellement. D'autres renseignements pourraient s'ajouter à la liste par la suite.

Outre ce qui précède, les passagers se rendant aux États-Unis doivent fournir l'adresse complète (y compris le code postal) où ils logeront lors de leur séjour américain. Si des passagers comptent s'embarquer sur un paquebot de croisière, ils devront avoir le nom du navire et la ville/l'État où se fera l'embarquement. Les passagers doivent être prêts à fournir ces renseignements avant d'arriver à l'aéroport.

Comment les données sur les passagers sont-elles recueillies ?

Les données sont recueillies par le transporteur aérien au cours du processus d'enregistrement. Les transporteurs doivent aussi obtenir au préalable les renseignements sur leur équipage et fournir le tout électroniquement aux douanes américaines ou canadiennes.

Quand les renseignements sont-ils transmis aux douanes ?

Les transporteurs aériens sont tenus de transmettre les renseignements sur les passagers dans les quinze minutes suivant le départ du vol.